livre blanc comment répondre aux marchés publics en sous-traitance

spigao

Comment répondre aux marchés publics
en co-traitance et sous-traitance ?

Livre blanc Spigao

Tout savoir en 10 points clés sur la réponse aux marchés publics en sous-traitant !

Retrouvez tous les points essentiels à la réponse à plusieurs à l’intérieur de ce livre blanc. Celui-ci est mis à votre disposition gratuitement par Spigao pour vous aider dans vos démarches. 

répondre aux marchés publics en co-traitance ou sous-traitance
  • Quels sont les textes de référence ?
  • Un acheteur public peut-il interdire de répondre à plusieurs ?
  • Quelles sont les différentes formes de groupement ?
  • Un acheteur public peut-il imposer la forme du groupement ?
  • Quelles sont les différentes formes de sous-traitance ?
  • Un fournisseur est-il un sous-traitant ?
  • A quel stade de la procédure doit-on se représenter à plusieurs ?
  • Quelles sont les pièces administratives supplémentaires à fournir ?
  • Quels sont les droits et les devoirs de chacun ?
  • Comment s'organise le paiement ?
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