livre blanc comment répondre aux marchés publics en sous-traitance
Comment répondre aux marchés publics en cotraitance et sous-traitance ?
Livre blanc Spigao
Tout savoir en 10 points clés sur la réponse aux marchés publics en cotraitance et sous-traitance !
Retrouvez tous les points essentiels à la réponse à plusieurs à l’intérieur de ce livre blanc. Celui-ci est mis à votre disposition gratuitement par Spigao pour vous aider dans vos démarches.
Quels sont les textes de référence ?
Un acheteur public peut-il interdire de répondre à plusieurs ?
Quelles sont les différentes formes de groupement ?
Un acheteur public peut-il imposer la forme du groupement ?
Quelles sont les différentes formes de sous-traitance ?
Un fournisseur est-il un sous-traitant ?
A quel stade de la procédure doit-on se représenter à plusieurs ?
Quelles sont les pièces administratives supplémentaires à fournir ?
Quels sont les droits et les devoirs de chacun ?
Comment s'organise le paiement ?
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