Comment répondre aux marchés publics
en cotraitance et sous-traitance ?

Livre blanc Spigao

Tout savoir en 10 points clés sur la réponse aux marchés publics en cotraitance et sous-traitance !

Retrouvez tous les points essentiels à la réponse à plusieurs à l’intérieur de ce livre blanc.

Celui-ci est mis à votre disposition gratuitement par Spigao pour vous aider dans vos démarches. 

  1. Quels sont les textes de référence ?
  2. Un acheteur public peut-il interdire de répondre à plusieurs ?
  3. Quelles sont les différentes formes de groupement ?
  4. Un acheteur public peut-il imposer la forme du groupement ?
  5. Quelles sont les différentes formes de sous-traitance ?
  6. Un fournisseur est-il un sous-traitant ?
  7. A quel stade de la procédure doit-on se représenter à plusieurs ?
  8. Quelles sont les pièces administratives supplémentaires à fournir ?
  9. Quels sont les droits et les devoirs de chacun ?
  10. Comment s’organise le paiement ?
  11.  

 

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