Comment répondre aux marchés publics
en cotraitance et sous-traitance ?
Livre blanc Spigao
Tout savoir en 10 points clés sur la réponse aux marchés publics en cotraitance et sous-traitance !
Retrouvez tous les points essentiels à la réponse à plusieurs à l’intérieur de ce livre blanc.
Celui-ci est mis à votre disposition gratuitement par Spigao pour vous aider dans vos démarches.
- Quels sont les textes de référence ?
- Un acheteur public peut-il interdire de répondre à plusieurs ?
- Quelles sont les différentes formes de groupement ?
- Un acheteur public peut-il imposer la forme du groupement ?
- Quelles sont les différentes formes de sous-traitance ?
- Un fournisseur est-il un sous-traitant ?
- A quel stade de la procédure doit-on se représenter à plusieurs ?
- Quelles sont les pièces administratives supplémentaires à fournir ?
- Quels sont les droits et les devoirs de chacun ?
- Comment s’organise le paiement ?
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